Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFECTA
SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1592908
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2000

Présentation de la marque PERFECTA

Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERFECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux domicilié(e) Saint-Benoît du Sault (Indre) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque PERFECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFECTA est expirée depuis le 18 mai 2000.

SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux a également déposé les autres marques suivantes : LES TRADITIONNELLES , CENTAURE PRO , VULCAIN


SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux (Société Anonyme) - Saint-Benoît du Sault (Indre) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

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